Centre juridique et politiques
Le référentiel unique des règles institutionnelles, contractuelles, académiques, documentaires et de protection des données d’ASMH Afrique.
Sommaire
Vente, inscription et paiement
Services, commande, paiement et début d’accès.
- ASMH-AFRIQUE-POL-01Politique de vente des services de formation et du contenu numériqueElle couvre la description du service, les étapes de la commande, la confirmation de l’achat, le début de la prestation et la copie du contrat.Consulter le document
- ASMH-AFRIQUE-POL-02Politique relative aux prix, frais, devises et taxesASMH Afrique applique une transparence complète dans la présentation des prix de ses programmes et services.Consulter le document
- ASMH-AFRIQUE-POL-03Politique relative au paiement, à la facturation et aux reçusCette politique encadre les moyens de paiement, les statuts des opérations, les factures et reçus ainsi que la protection des données de paiement.Consulter le document
- ASMH-AFRIQUE-POL-04Politique relative aux versements et aux retards de paiementCette politique encadre les plans de versements, les délais de grâce, le rééchelonnement et la protection de la continuité des études et du dossier de l’apprenant.Consulter le document